Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUDITIONSANTÉ LABORATOIRE DE CORRECTION AUDITIVE
S O D INVEST, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3751776
Date de dépôt :
06/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
06/07/2020
AUDITIONSANTÉ LABORATOIRE DE CORRECTION AUDITIVE de S O D INVEST

Présentation de la marque AUDITIONSANTÉ LABORATOIRE DE CORRECTION AUDITIVE

Déposée le 6 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S O D INVEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « AUDITIONSANTÉ LABORATOIRE DE CORRECTION AUDITIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S O D INVEST domicilié(e) Chemin des Mathieux La Beyne Est - 46000 - CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 121 568 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque AUDITIONSANTÉ LABORATOIRE DE CORRECTION AUDITIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751776.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUDITIONSANTÉ LABORATOIRE DE CORRECTION AUDITIVE est expirée depuis le 6 juillet 2020.

S O D INVEST a également déposé les autres marques suivantes : AUDITIONSANTE , (Marque figurative) , CRISTALYS , (Marque figurative) , (Marque figurative)


S O D INVEST, Société par actions simplifiée - Chemin des Mathieux La Beyne Est - 46000 - CAHORS - France - SIREN 420121568


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Produits hygiéniques pour la médecine ; produits hygiéniques pour l'hygiène corporelle à usage médical et/ou fabriqués sous contrôle médical (autres que les savons, les cosmétiques et les produits pour la toilette) ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons, les cosmétiques et les produits pour la toilette) ; antiseptiques ; préparations antibactériennes ; produits pour le soin et l'hygiène des oreilles à usage médical ; solutions et préparations pour nettoyer les prothèses auditives à usage médical et/ou fabriquées sous contrôle médical ; solutions et préparations pour désinfecter les prothèses auditives ; lotions hygiéniques à usage mical et/ou fabriquées sous contrôle médical (autres que pour la toilette) ; coton à usage médical ; coton aseptique.

Appareils et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils et dispositifs pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ; appareils et dispositifs pour l'amplification des sons ; casques à écouteurs ; casques de protection contre le bruit ; diaphragmes acoustiques ; écouteurs amplifiés ; haut-parleurs ; microphones ; mégaphones ; appareils et dispositifs de mesure acoustique ; sonomètres ; appareils et dispositifs acoustiques, électriques ou électroniques pour améliorer l'audition et l'écoute de la télévision, de la radio, du téléphone et d'autres appareils audiovisuels ou de télécommunication ; piles électriques pour prothèses auditives et pour appareils de mesure, de traitement et de correction de la surdité.

Appareils et instruments médicaux ; appareils pour le diagnostic à usage médical ; bouchons et tampons pour les oreilles (autres que pour la plongée) notamment pour la protection contre l'eau et le bruit ; audiomètres à usage médical ; audiophones ; cure-oreilles ; otoscopes ; prothèses ; prothèses auditives ; appareils pour la mesure, le traitement et la correction de la surdité ; appareils acoustiques ou électroniques d'aide à l'écoute pour malentendants ; appareils de protection contre le bruit.

Présentation de prothèses auditives et d'appareils pour la mesure, le traitement et la correction de la surdité, sur tous moyens de communication, pour la vente au détail ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; aide à la direction des affaires ; conseils et consultations en organisation et direction des affaires ; informations et renseignements d'affaires ; informations statistiques ; aide à la direction ou à la gestion d'entreprises industrielles ou commerciales ; recrutement de personnel ; consultation pour les questions de personnel ; estimation en affaires commerciales ; étude et recherche de marchés ; expertise en affaires ; organisation d'expositions, de colloques, de séminaires à buts commerciaux ou de publicité ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; services d'import-export.

Services de télécommunications ; information en matière de télécommunications ; échange et transmission de données et d'images et de messages assistée par ordinateurs ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux d'ordinateurs ; échange et transmission de données, d'images et de messages par réseaux de télécommunication, notamment par le réseau Internet ; location d'appareils de télécommunication ; transmission de messages.

Recherche scientifique et industrielle notamment dans le domaine de l'acoustique et de l'audition ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conception et développement de prothèses auditives et d'appareils pour la mesure, le traitement et la correction de la surdité ; étude de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; contrôle technique de prothèses auditives et d'appareils pour la mesure, le traitement et la correction de la surdité.

Services médicaux et de santé ; services de test de l'acuité auditive ; services de diagnostic et de détection des déficiences auditives ; services de traitement et de correction des déficiences auditives ; services d'audioprothésistes ; services d'oto-rhino-laryngologie ; services d'adaptation de prothèses auditives et de prise d'empreinte du conduit auditif et de l'oreille ; services d'assistance, de conseil et d'information dans le domaine de l'audition et des pathologies ou accidents entraînant une diminution ou une perte de l'acuité auditive.